ESPACE MEMBRE

Mot de passe oublié ?
APVF
Nous, c’est les petites villes !
  • L’APVF
    • A propos de l’APVF
    • 10 bonnes raisons d’adhérer !
    • Devenez adhérent
    • Nos missions
    • Communes adhérentes
    • Bureau
    • Conseil d’administration
    • Conseil scientifique
    • Equipe interne
    • La Confédération des petites villes de l’Union européenne
    • Contactez-nous
  • Actualités
  • Agenda / Formations
  • Presse
  • Vos thématiques
    • Formations / Rencontres
    • Droits et devoirs des élus
    • A l’approche des élections
    • Finances et fiscalité locales
    • Réforme territoriale et gouvernance locale
    • Services publics
    • Europe
    • Ville intelligente et durable
    • Attractivité et aménagement du territoire
    • Culture et patrimoine
    • Questions de société
  • Publications
APVF >Note technique sur la suppression de la TP

Note technique sur la suppression de la TP

28 janvier 2010

 Retrouvez dans nos publications cette note technique qui fait le point sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle.

Categories : Actualités
adhérez !

Publications

  • Tribune des Petites Villes septembre/octobre 2025
    Tribune des Petites Villes septembre/octobre 2025

Actualités

  • XXVIIIe Assises des Petites Villes - 18 et 19 juin 2026
    Lire l'article
  • Bilan 2025-2035 de RTE : la France au défi de l'électrification
    Lire l'article
  • Statut de l’élu : des avancées bienvenues, mais qui en appellent d'autres
    Lire l'article

Association des Petites Villes de France
42, boulevard Raspail, 75007 Paris
Tél. : 01 45 44 00 83 – Fax : 01 45 48 02 56

  • Contact
  • Mentions légales
  • Devenez adhérent
  • S’abonner à la newsletter
Modal title
...