21
octobre
2021
SAVE THE DATE 21 octobre - Journée des finances publiques : "Coût de la crise Covid pour les budgets et relance économique"

SAVE THE DATE 21 octobre - Journée des finances publiques : "Coût de la crise Covid pour les budgets et relance économique"

Le 21 octobre 2021 se tiendra la journée finances locales de l’APVF, en partenariat avec le groupe BPCE, au #Cloud Business Center, consacrée au décryptage du projet de loi de finances pour 2022 et ses conséquences sur les budgets locaux, dans un contexte de crise sanitaire et de relance économique. Retrouvez le programme complet ici …

Le 21 octobre 2021 se tiendra la journée finances locales de l'APVF, en partenariat avec le groupe BPCE, au #Cloud Business Center, consacrée au décryptage du projet de loi de finances pour 2022 et ses conséquences sur les budgets locaux, dans un contexte de crise sanitaire et de relance économique.

Retrouvez le programme complet ici

Pour vous inscrire, c'est ici.

21
octobre
2021
Save the date : Rendez-vous le 25 octobre pour la rencontre nationale petites villes de demain

Save the date : Rendez-vous le 25 octobre pour la rencontre nationale petites villes de demain

Attractivité et aménagement du territoire

Après de premières rencontres virtuelles qui se sont tenues en avril 2021, Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et Joël Giraud, Secrétaire d’Etat chargé de la Ruralité, ont le plaisir de vous inviter à la nouvelle rencontre nationale des Petites villes de demain qui se tiendra le lundi 25 octobre prochain au Cnam à …

Après de premières rencontres virtuelles qui se sont tenues en avril 2021, Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et Joël Giraud, Secrétaire d'Etat chargé de la Ruralité, ont le plaisir de vous inviter à la nouvelle rencontre nationale des Petites villes de demain qui se tiendra le lundi 25 octobre prochain au Cnam à Paris. L’APVF, partenaire national du programme, sera présente et aura un stand à cette occasion. Christophe Bouillon interviendra à plusieurs reprises lors de cette journée.

Cette rencontre organisée par l’Agence nationale de la cohésion des territoires sera l’occasion de réunir la communauté des acteurs Petites villes de demain autour de trois thématiques majeures :

  • Bien vivre ensemble, à l’heure des grandes transitions, quelles attentes des habitants ?
  • Les Petites villes de demain, cœur artisanal et économique des territoires
  • Bâtir la ville sur la ville

Elle sera aussi l’occasion de faire un premier bilan d’étape et d’échanger sur les perspectives, avec les interventions des autorités de l’Etat et des financeurs du programme (ANCT, Caisse des Dépôts à travers la Banque des territoires, l’Anah, et le Cerema).

La journée aura lieu au Conservatoire national des Arts et Métiers à Paris.

Pour télécharger le programme et s’inscrire, cliquez ici

21
octobre
2021
Plateformes locales de e-commerce : l’APVF et la Banque des Territoires vous donnent les clés pour réussir

Plateformes locales de e-commerce : l’APVF et la Banque des Territoires vous donnent les clés pour réussir

Attractivité et aménagement du territoire

L’APVF et la Banque des Territoires vous présentent les clés pour élaborer et mettre en place une plateforme locale de e-commerce sur votre territoire. Ce livret fait suite à de nombreux webinaires organisés par l’APVF sur ce sujet. Les questions préalables à se poser La crise du Covid a en effet accéléré le développement des …

L’APVF et la Banque des Territoires vous présentent les clés pour élaborer et mettre en place une plateforme locale de e-commerce sur votre territoire. Ce livret fait suite à de nombreux webinaires organisés par l’APVF sur ce sujet.

  • Les questions préalables à se poser

La crise du Covid a en effet accéléré le développement des plateformes locales de e-commerce. Pour qu’elle fonctionne, il est essentiel de bien penser le projet en amont. Comme le rappelle bien ce livret, il faut notamment analyser la situation locale et les besoins mais aussi fixer des objectifs clairs et évolutifs. La promotion et l’animation de la plateforme est également essentielle. Le Préfet Gutton, délégué interministériel aux CRTE et Pierre Jarlier, Président d’Honneur de l’APVF, rappellent bien dans le document la nécessité d’inscrire la plateforme dans un projet global de territoires. Les enjeux sont en effet économiques mais aussi écologiques, juridiques et sociaux. Maitre Philippe Bluteau, Avocat au Cabinet Oppidum et conseiller juridique de l’APVF nous dit tout des enjeux juridiques de ces plateformes.

  • Les soutiens de l’ANCT et la Banque des Territoires

L’ANCT et la Banque des Territoires accompagnent les petites villes dans la mise en place de ces plateformes. La Banque des Territoires a notamment publié un guide « dynamiser son commerce en un clic » et un annuaire smart City. L’ANCT apporte de l’ingénierie aux collectivités qui souhaitent développer ce projet. Le programme petites villes de demain permet également de soutenir les collectivités qui souhaitent mettre en place ces plateformes.

"L’objectif principal est bien évidemment de permettre aux commerces fermés de maintenir un lien et une activité commerciale avec leurs clients, mais au-delà de se saisir du moment pour inciter les commerçants à se familiariser ou se perfectionner avec l’outil numérique et le commerce en ligne" rappelle Hervé Chérubini, Maire de Saint Rémy de Provence (13). Claire Lapeyronie, Maire de Pont Saint Esprit (30) rappelle en effet que "les commerçants sont la vie de notre ville et de notre territoire".

Enfin, l’APVF présente les 10 clés pour réussir en la matière.

Tous ces éléments sont à retrouver en cliquant ici.

21
octobre
2021
Petites villes demain : l’ANCT lance une plateforme pour recruter son chef de projet

Petites villes demain : l’ANCT lance une plateforme pour recruter son chef de projet

Attractivité et aménagement du territoire

Pour accompagner les petites villes dans le recrutement de leur chef de projet, l’ANCT a développé une plateforme au service des territoires. Pour rappel, le programme prévoit le financement par l’ANAH ou la Banque des Territoires de chef de projet petites villes de demain. Cette plateforme met notamment en visibilité les offres d’emplois ouvertes. Cet …

Pour accompagner les petites villes dans le recrutement de leur chef de projet, l’ANCT a développé une plateforme au service des territoires.

Pour rappel, le programme prévoit le financement par l’ANAH ou la Banque des Territoires de chef de projet petites villes de demain.

Cette plateforme met notamment en visibilité les offres d’emplois ouvertes. Cet espace a été construit pour que les collectivités recrutant puissent déposer leurs offres en ligne. Pour y faire figurer leur offre d’emploi, les recruteurs sont invités à contacter petitesvillesdedemain@anct.gouv.fr. Ils vous donnerons ensuite un accès. Quant aux candidats, ils peuvent postuler directement en ligne.

L’APVF reste bien sûr à la disposition des petites villes du programme pour toute question ou demande de précision.

 

21
octobre
2021
Congrès annuel du SER : Christophe Bouillon rappelle que la transition écologique se joue dans les petites villes

Congrès annuel du SER : Christophe Bouillon rappelle que la transition écologique se joue dans les petites villes

Ville intelligente et durable

Christophe Bouillon est intervenu le jeudi 7 octobre au XXIIIe Colloque annuel du SER sur la relance verte. Il a rappelé à cette occasion que la transition écologique sera locale ou ne sera pas. Les marges de manœuvre se situent dans les petites villes car c’est là où il y a un levier de décarbonation …

Christophe Bouillon est intervenu le jeudi 7 octobre au XXIIIe Colloque annuel du SER sur la relance verte. Il a rappelé à cette occasion que la transition écologique sera locale ou ne sera pas.

Les marges de manœuvre se situent dans les petites villes car c’est là où il y a un levier de décarbonation de nos mobilités. C’est aussi dans les petites villes que se trouve l’espace pour installer des usines de méthanisation ou les énergies renouvelables. Enfin, le verdissement de l’agriculture se passe également dans les petites villes.

C’est donc bien dans cette strate de territoire que tout se joue. Il est essentiel de les accompagner dans cette transition aussi bien au niveau des moyens humains que financiers. Il faut également donner de la souplesse aux petites villes qui souhaitent accélérer la transition écologique et impliquer davantage les opérateurs privés ancrés dans les territoires. L’étude de l’AFL et de l’APVF sur la transition écologique confirme la nécessité de lever ces trois freins pour relever le défi écologique.

21
octobre
2021
Visite de l’APVF au siège du RAID

Visite de l’APVF au siège du RAID

Services publics

Une délégation de l’APVF s’est rendue au siège du RAID à Bièvres. Cette rencontre a été l’occasion de présenter les missions et les techniques d’intervention de cette unité d’élite. A l’invitation du Directeur Général de la Police Nationale, Frédéric Veaux, une délégation de l’APVF, menée par son président Christophe Bouillon, maire de Barentin, et son …

Une délégation de l’APVF s’est rendue au siège du RAID à Bièvres. Cette rencontre a été l’occasion de présenter les missions et les techniques d’intervention de cette unité d’élite.

A l’invitation du Directeur Général de la Police Nationale, Frédéric Veaux, une délégation de l’APVF, menée par son président Christophe Bouillon, maire de Barentin, et son président délégué, Loïc Hervé, sénateur de Haute-Savoie, s’est rendue à Bièvres, au siège du RAID.

Cette rencontre a été l’occasion d’un échange avec Frédéric Veaux sur le continuum de sécurité et le rôle de la police municipale dans ce cadre. Le Directeur Général de la Police Nationale a présenté les grands axes de la réforme de la police nationale à l’issue du Beauvau de la sécurité.

L’unité CRS 8 a été présentée aux élus de l’APVF. La journée s’est conclue par une démonstration des forces du RAID et une présentation de leur équipement.

Participaient à cette délégation de l’APVF, outre Christophe Bouillon et Loïc Hervé, Jean-Pierre Bouquet, maire de Vitry-le-François et référent sécurité de l’APVF, Romain Colas, maire de Boussy-Saint-Antoine, Bastien Coriton, maire de Rives-en-Seine, Jean-Michel Morer, maire de Trilport et Igor Semo, maire de Saint-Maurice.

21
octobre
2021
"Les collectivités à l’épreuve des déserts médicaux" : un nouveau rapport du Sénat pointe l’urgence

"Les collectivités à l’épreuve des déserts médicaux" : un nouveau rapport du Sénat pointe l’urgence

Services publics

Les sénateurs Philippe Mouiller et Patricia Schillinger ont présenté le 20 octobre un rapport d’information sur la désertification médicale. Les sénateurs appellent à ouvrir le débat sur liberté d’installation des médecins. Le rapport d’information, diligenté par Philippe Mouiller (sénateur LR des Deux-Sèvres) et Patricia Schillinger (sénatrice RDPI du Haut-Rhin) fait suite à deux autres publications, …

Les sénateurs Philippe Mouiller et Patricia Schillinger ont présenté le 20 octobre un rapport d’information sur la désertification médicale. Les sénateurs appellent à ouvrir le débat sur liberté d’installation des médecins.

Le rapport d’information, diligenté par Philippe Mouiller (sénateur LR des Deux-Sèvres) et Patricia Schillinger (sénatrice RDPI du Haut-Rhin) fait suite à deux autres publications, sous cette législature, émanant de la Chambre Haute demandant à l’Etat de « prendre des mesures courageuses ». Dans le dernier rapport de 2020, les sénateurs pointaient déjà l’existence de déserts médicaux dans « des espaces ruraux mais aussi certains villes moyennes ou des zones périurbaines ». Les déserts médicaux renvoient tout à la fois à la répartition des professionnels de santé sur le territoire, mais également aux différents obstacles, spatiaux, temporels ou socio-économiques d’accès aux soins.

63% des Français ont déjà renoncé à des soins

Ainsi, ce nouveau rapport rappelle les résultats d’un sondage BVA de 2019, selon lequel 63% des Français ont déjà renoncé ou reporté des soins « en raison notamment de délais d’attente trop longs ou de distances trop importantes à parcourir ».

Les rapporteurs mettent en évidence une fracture territoriale sanitaire. Ils rappellent que la responsabilité des politiques de santé incombe exclusivement à l’Etat. Le rapport vise à mettre en évidence les mesures et leurs limites de résorptions des inégalités territoriales d’accès au soin.

Des propositions à destination de l’Etat

Les sénateurs présentent des propositions à destination de l’Etat. Outre une meilleure collaboration entre Etat et collectivités en matière de réduction des inégalités territoriales, les parlementaires appellent à rouvrir le débat sur la formation et la liberté d’installation. La sénatrice François Gatel, qui préside la délégation sénatoriale aux collectivités, a d’ailleurs précisé en conférence de presse, que l’on ne pouvait attendre les effets de la réforme du numérus clausus pour agir et qu’une des clefs serait l’amélioration de l’attractivité des territoires. Les rapporteurs demandent par ailleurs à ce que les collectivités territoriales soient associées à la direction des ARS. L’APVF avaient soutenu les amendements du Sénat au projet de loi 3Ds allant dans ce sens en première lecture du texte.

Des bonnes pratiques à destination des collectivités

Les sénateurs Philippe Mouiller et Patricia Shillinger transmettent également des recommandation aux collectivités. Outre des propositions très générales, comme le fait de mettre en place des dispositifs incitatifs pour favoriser l’installation de médecins et de mettre en œuvre des aides personnalisées, les rapporteurs invitent les élus locaux à se rapprocher des facultés de médecine et à bâtir des maisons de santé « partenariaux » en étroite association avec les professionnels de santé.

Le rapport se conclut sur une citation de Clemenceau exhortant à l’action « Il faut savoir ce que l’on veut. Quand on le sait, il faut avoir le courage de le dire, quand on le dit, il faut avoir le courage de le faire. »

 

Téléchargez le rapport de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat : « Les collectivités à l’épreuve des déserts médicaux : l’innovation territoriale en action » 

Téléchargez la synthèse des recommandations de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat

21
octobre
2021
Retour sur la matinée Finances locales de l’APVF !

Retour sur la matinée Finances locales de l’APVF !

Partenaires, Finances et fiscalité locales

La journée Finances locales de l’APVF, organisée en partenariat avec le Groupe BPCE, s’est tenue ce matin au #Cloud business center. Des intervenants de qualité et des échanges riches. Jérémy Estrader, Directeur des marchés Institutionnels & Immobilier Professionnel du Groupe BPCE, et Antoine Homé, Maire de Wittenheim, Premier vice-président de l’APVF, ont introduit les travaux. …

La journée Finances locales de l’APVF, organisée en partenariat avec le Groupe BPCE, s’est tenue ce matin au #Cloud business center. Des intervenants de qualité et des échanges riches.

Jérémy Estrader, Directeur des marchés Institutionnels & Immobilier Professionnel du Groupe BPCE, et Antoine Homé, Maire de Wittenheim, Premier vice-président de l’APVF, ont introduit les travaux.

Tirant les conséquences de la crise sanitaire et les besoins de relance économique dans les territoires, Jérémy Estrader a rappelé les deux grandes ambitions du groupe BPCE pour les années à venir, à savoir une volonté de s’affirmer comme un banquier tourné vers la coordination territoriale et l’économie sociale et solidaire, mais également de soutenir les projets de territoire axés sur les transitions, notamment énergétique et numérique, et l’accès aux soins pour tous.

Le caractère fécond et pérenne du partenariat avec le groupe BPCE a été souligné à plusieurs reprises par Antoine Homé. Sa présence aux Assises et sur les grands évènements thématiques organisés par l’APVF est précieuse pour les petites villes, qui peuvent bénéficier d’un puissant réseau et d’un levier pour la relance. Le Premier vice-président de l’APVF a ensuite rappelé l’impact du contexte de crise sanitaire sur les budgets locaux depuis 2020 et les attentes des collectivités territoriales vis-à-vis de l’Etat : l’établissement d’une véritable relation de confiance à travers la stabilisation des dotations, une plus grande liberté d’emploi des subventions d’investissement et surtout, une véritable contractualisation fondée sur les politiques d’avenir que l’Etat seul ne peut plus assumer.

Jean-Pierre Coblentz, Directeur associé Stratorial finances, a présenté ensuite le détail du PLF 2022. S’il contient moins de dispositions touchant aux collectivités territoriales, certaines mesures risquent d’avoir des conséquences non négligeables pour les communes et particulièrement les petites villes. Il en va précisément de la réforme des indicateurs financiers dont les effets ne peuvent à ce jour pas être maîtrisés, mais qui aura un impact réel sur la définition de l’effort fiscal des communes servant de base au calcul des dotations de péréquation et du FPIC.

Comme l’a illustré André Laignel, Maire d’Issoudun, Président du Comité des finances locales, avec cette réforme des indicateurs financiers, on pénalise les collectivités territoriales qui ont joué le jeu de l’intercommunalité. Plus généralement, s’agissant des grandes masses engagées en 2022, André Laignel regrette quant à lui le caractère « stagnant » de ce nouveau PLF, voire préjudiciable aux collectivités territoriales, qui subissent une grave contraction de leur épargne nette et un affaiblissement de leur capacité à investir.

Jean-René Cazeneuve, Député du Gers, Président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale, a pourtant rappelé la bonne résilience des collectivités territoriales malgré un contexte extrêmement difficile. Elles ont mieux fait que l’Etat lui-même. Très conscient du besoin de visibilité et de prévisibilité des Maires pour planifier leurs investissements, il s’est dit intéressé par la proposition formulée par l’APVF d’établir une véritable contractualisation fondée sur la confiance. Claude RAYNAL, Sénateur de la Haute-Garonne, Président de la Commission des finances du Sénat, malgré l’optimisme de Jean-René Cazeneuve, craint que le niveau d'épargne de 2019 ne soit pas atteint avant longtemps entrainant un risque important pour l’investissement public. Certaines collectivités territoriales, particulièrement industrielles, pourront être lourdement impactées par la baisse de la CVAE en 2022. Il a également évoqué le manque de recul sur les conséquences de la suppression de la TH.

Après un temps d’échanges avec la salle, Julien Megdoud est intervenu pour l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) pour présenter un état des lieux de la mise en place des contrats territoriaux de transition écologique et de relance dans les territoires (CRTE). Il a rappelé toute la nécessité d’un meilleur ancrage territorial de ces contrats et d’une implication plus forte des Maires. Des pistes d’amélioration du dispositif sont donc possibles et l’ANCT doit pouvoir les accompagner.

La matinée de travail s’est achevée sur une table-ronde consacrée aux moyens mobilisés par élus des petites villes en faveur de la relance. Et, tant Charlotte Blandiot-Faride, Maire de Mitry Mory, que Romain Colas, Maire de Boussy-Saint-Antoine, ont témoigné d’une certaine inquiétude et déception : de l’énergie dépensée dans le montage de projets sans garantie d’obtention des crédits afférents, une mainmise des préfets de régions et une logique d’appels à projet qui ne favorisent pas la capacité des élus des petites villes en manque d’ingénierie à capter les crédits d’investissement. En contrepied, Christian Gros, Maire de Monteux, a opté pour l’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne, mais aussi de la Banque des territoires, selon des modalités intéressantes et sécurisées, pour mener à bien ses projets. Enfin, Romain Colas, a posé la question de la fiscalité locale et du consentement à l’impôt, enjeux démocratiques fondamentaux auxquels il est nécessaire de s’atteler sérieusement et rapidement.

14
octobre
2021
Gaz Vert : L’APVF et GRDF guident les élus

Gaz Vert : L’APVF et GRDF guident les élus

Ville intelligente et durable

L’APVF et son partenaire GRDF publient un livret pour tout comprendre de la mobilité BioGNV dans les petites villes avec des témoignages d’experts mais aussi d’élus locaux en avance sur ce sujet. Le biogaz est en effet un facteur de décarbonation de notre énergie mais aussi de développement de nos territoires. Le biogaz permet de …

L’APVF et son partenaire GRDF publient un livret pour tout comprendre de la mobilité BioGNV dans les petites villes avec des témoignages d’experts mais aussi d’élus locaux en avance sur ce sujet.

Le biogaz est en effet un facteur de décarbonation de notre énergie mais aussi de développement de nos territoires.

Le biogaz permet de réduire les émissions de gaz à effet de serre du territoire avec un gaz moins polluant mais aussi car il réutilise les déchets agricoles et évite les émissions liées à leur élimination. Le biogaz c’est aussi une énergie qui permet de réduire la pollution sonore source de stress.

Le biogaz est par ailleurs un bon levier pour redynamiser le territoire autour de filières durables. Plusieurs emplois ont été créés à Cestas ou encore Liffré grâce aux usines de méthanisation.

Le rôle de l’échelon communal est essentiel dans ce type de projet pour collecter et transformer les biodéchets mais aussi pour contribuer à l’ouverture de station biognv ouverte au public.

Par exemple, la commune de Chamonix a pu améliorer la qualité de son air grâce au biognv produit et utilisé sur son territoire.

Pour retrouver la fiche, cliquez ici

14
octobre
2021
A Coulaines, des fleurs en or

A Coulaines, des fleurs en or

Culture et patrimoine

Le jury national du Label « Villes et Villages Fleuris » réuni en séance plénière le mercredi 22 septembre 2021 a décidé de renouveler la « 4ème Fleur » à la commune de Coulaines (Sarthe).  Les experts lui attribuent le prix « Fleur d’Or 2021 ». Attribué aux communes “4 Fleurs” qui présentent une démarche …

Le jury national du Label « Villes et Villages Fleuris » réuni en séance plénière le mercredi 22 septembre 2021 a décidé de renouveler la « 4ème Fleur » à la commune de Coulaines (Sarthe).  Les experts lui attribuent le prix « Fleur d’Or 2021 ».

Attribué aux communes "4 Fleurs" qui présentent une démarche exemplaire, ce trophée millésimé est valable un an. Il ne peut être attribué qu’une seule fois pendant une période de six ans.

En 2020, seules 4 communes ont obtenu ce prix "Fleur d'or".

Sur la photo, de gauche à droite : Mme Khady GRANDRY, Responsable des Espaces Verts ; Monsieur Didier LE BARS, adjoint au Maire en charge des investissements durables et du suivi des interventions de proximité ; Madame Yaël Haddad, membre du jury et journaliste du paysage ; Monsieur Christophe ROUILLON, Maire de Coulaines.