Les Assises de l'APVF et de la décentralisation auront lieu à Joigny (Yonne-Bourgogne), les 27 et 28 mai 2010.

Au moment où le Parlement discutera des textes de lois sur la réforme territoriale, l’APVF sera la première association d’élus à tenir son Congrès, qu’elle souhaite être un grand moment d’échanges, de réflexions et de propositions consacré à l’avenir de la décentralisation.

Dans cette optique, l’APVF souhaite réunir à Joigny, lors de sa table ronde finale, tous les anciens premiers ministres ou ministres ayant fait progresser la décentralisation ces trente dernières années.

Retrouvez le communiqué de presse annonçant les Assises

Alors que le rapporteur public du Conseil d'Etat a rendu, mercredi 3 février, ses conclusions sur les recours portés contre la réforme de la carte judiciaire, l'APVF a organisé le jeudi 4 février une réunion des maires concernés par cette réforme, réunion suivie d'une conférence de presse.

Lors de cette conférence de presse, plusieurs journalistes de quotidiens nationaux, de télévisions nationales (iTélé, France 3) et de la presse spécialisée ont pu questionner les élus présents ainsi que Me Monod, l'avocat de l'APVF, sur la situation dans les petites villes.

• Retrouvez le communiqué de presse de l'APVF.
• Retrouvez le compte-rendu de l'audience du Conseil d'Etat du 3 février 2010.
• Article de Libération sur la carte judiciaire.

L'APVF a organisé, en partenariat avec le Crédit Mutuel, une journée d'étude sur "la loi de finances 2010 et ses conséquences pour les budgets locaux, quelles finances locales pour demain ?", au Conseil régional d'Ile-de-France.
Après une ouverture des travaux par Jean-Louis Girodot, Président du Crédit Mutuel Ile-de-France et Vice-président du CESR Ile-de-France, et par André Robert, Délégué général de l'APVF, trois spécialistes des finances locales, René Escalle, consultant en finances locales, Pierre Gaultier, rédacteur en chef adjoint de Décision locale et Marie-Christine Lepetit, Directrice de la législation fiscale au Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, ont présenté le projet de loi de finances pour 2010 et les nouveaux mécanismes s'appliquant dans les petites villes.
S'en est suivi un débat entre Marc Laffineur, Député-maire d'Avrillé, Michel Sapin, Député-maire d'Argenton-sur-Creuse, et Jean-Pierre Balligand, Député-maire de Vervins, sur la réforme des finances locales et de la taxe professionnelle.

Retrouvez les documents projetés lors de cette journée : celui de René Escalle, consultant en finances locales ici, et celui de Pierre Gaultier, rédacteur en chef adjoint de Décision locale ici, ainsi que le discours d'ouverture.

Retrouvez la tribune des petites villes n°138 de janvier 2010.
Ce mois-ci, retrouvez dans la tribune un entretien de M. Michel Mercier, Ministre de l'aménagement du territoire, un article consacré au remboursement anticipé de FCTVA, un autre sur le maire et la pollution des rivières, un point sur la réforme de la taxe professionnelle et également une initiative numérique menée à Harnes, dans le Pas-de-Calais.

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