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L’Association des Petites Villes de France (APVF), présidée par Christophe Bouillon, maire de Barentin, organise le 11 décembre 2025 les Rencontres territoriales des maires des petites villes de la région Hauts-de-France, en partenariat avec La Banque Postale.

Accueillie à l’Hôtel de Ville de Lille, cette rencontre régionale sera placée sous le thème :
« Budgets communaux : faire face aux chocs et préparer l’avenir ».

Cette matinée d’échanges sera consacrée à l’analyse des principales mesures du projet de loi de finances pour 2026, à leurs impacts pour les petites villes et aux stratégies locales permettant de consolider la trajectoire financière des communes.

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Dans le sillage de la publication du baromètre de la santé financière des communes PVD, réalisé par l'Agence France Locale (AFL), en partenariat avec l'APVF et l'ANCT, La Lettre des Petites Villes pose 3 questions à Yann Doyen, Directeur des engagements de l’AFL.

1/ L’AFL est partenaire de l’APVF depuis de nombreuses années. En quoi l’accompagnement des Petites Villes par l’AFL s'inscrit-il dans une mission de service public et contribue-t-il à soutenir leurs projets locaux ?

L’AFL accompagne les Petites Villes dans leurs projets en leur offrant un accès équitable au financement, à des conditions avantageuses et transparentes. Cet engagement s’inscrit pleinement dans une mission de service public : soutenir les collectivités locales dans la réalisation de leurs ambitions territoriales, qu’il s’agisse de transition écologique, de revitalisation ou de cohésion sociale. En facilitant l’investissement local, l’AFL contribue à renforcer l’autonomie financière des communes et à pérenniser leurs actions au service des habitants. Ce partenariat avec l’APVF illustre notre volonté commune de valoriser les dynamiques locales et de répondre aux enjeux spécifiques des Petites Villes.

A titre d’illustration, cette 5ème édition du baromètre de la santé financière des communes Petites Villes de Demain (PVD) réalisée par l’AFL, en collaboration avec l’APVF et l’ANCT, permet de mieux comprendre ce qui caractérise ces communes – en particulier sous l’angle de l’investissement public local - et d’outiller les élus pour sécuriser leurs trajectoires budgétaires. Ce suivi régulier nous semble essentiel pour anticiper leurs besoins et soutenir leurs investissements.

2/ Le 19 novembre 2025, vous avez présenté la 5ème édition du Baromètre de la santé financière des Petites villes de Demain, issu du travail conjoint de l’AFL, l’APVF et l’ANCT. Comment évoluent les dynamiques financières des communes PVD depuis 2020 ?

Deux éléments principaux ressortent de ce baromètre.

D’une part, après cinq années marquées par les crises successives, les communes PVD terminent leur mandat électoral avec une note financière stable (3,26/7*, identique en 2020 et 2024) et de moindres écarts de notation, signe d’une plus grande homogénéité budgétaire.

Entre 2020 et 2024, leurs dépenses d’équipement par habitant ont progressé de +42,5 %, et sont en 2024 17 % supérieures à celles des communes hors programme. Ce niveau d’investissement soutenu des communes PVD ne les a pas fragilisées pour autant. Leur taux d’endettement moyen a reculé de 86,6 % en 2020 à 70 % en 2024. Leur taux d’épargne brute atteint 16,6 %, proche de celui des communes comparables. Leurs ratios de solvabilité sont stables ou en légère amélioration : la dynamique d’investissement reste soutenable.

D’autre part, les comportements des communes PVD se distinguent selon leur niveau de centralité : les communes de centralité locale se distinguent par un niveau d’investissement très élevé (+22 % en 2024 par rapport aux non-PVD) alors que celles de centralité intermédiaire — cœur du programme — affichent une meilleure épargne que les communes non-PVD de même centralité et un endettement plus élevé tout en restant maîtrisé. Enfin, les communes de centralité structurante voient leur notation financière s’améliorer en 2024.

* L’échelle de notation de l’AFL va de 1 (meilleure note) à 7

3/ Dans le contexte budgétaire, politique et institutionnel actuel, quelles perspectives se dessinent pour le prochain mandat ? 

Le prochain mandat s’ouvre dans un contexte marqué par des tensions budgétaires et des incertitudes institutionnelles d’un niveau inédit. Ce nouveau mandat municipal va donc débuter sans disposer de la visibilité et des moyens budgétaires requis pour programmer les investissements nécessaires face aux enjeux de transition écologique et de cohésion sociale.

Ce contexte va contraindre les Petites Villes à concilier sobriété financière et ambition territoriale. Pour cela, une ingénierie renforcée, des partenariats solides et un accès facilité au financement seront essentiels. L’AFL continuera à jouer un rôle clé en soutenant les investissements durables et en accompagnant les élus dans leurs choix stratégiques. Ce mandat sera aussi l’occasion de réaffirmer le rôle des communes comme acteurs de proximité et de cohésion.

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Retrouver le baromètre complet sur le site de l'Agence France Locale

L'Association des Petites Villes de France (APVF), et ses partenaires, l'Agence France Locale (AFL) et l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) ont dévoilé, lors du Salon des Maires, le dernier numéro du Baromètre des Petites Villes de Demain (PVD). Cette édition a permis de faire le point sur la dynamique financière des PVD au cours du mandat.

Le principal enseignement du baromètre est la résilience financière des communes PVD. Entre 2020 et 2024, leur notre financière attribuée par les services techniques de l'AFL, est demeurée stable.

Cette stabilité n'a pas été synonyme d'immobilisme. Le hausse des investissements est soutenue - +42,5% sur le mandat - tandis que l'endettement est demeuré maîtrisé - avec un taux en baisse de 86,6% à 70% depuis 2020. Les communes PVD illustrent ainsi qu’il est possible de soutenir un investissement dynamique au service des territoires sans compromettre s a solvabilité .

Ces résultats illustrent la réussite du programme PVD : des communes qui investissent pour demain, sans compromettre leurs équilibres d’aujourd’hui.

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Retrouver le baromètre complet sur le site de l'Agence France Locale

Le 26 novembre, Françoise GATEL, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation et Amélie de MONTCHALIN, ministre de l’Action et des Comptes ont reçu les Associations d’élus et les parlementaires pour une concertation « flash » sur la taxe foncière. L'APVF était représentée par son Premier vice-président Antoine Homé, Maire de Wittenheim. 

A l'occasion de cette réunion, Antoine Homé, Maire de Wittenheim et Premier Vice-président de l'APVF a tenu à rappeler aux Ministres que le sujet relatif au projet de loi de finances pour 2026 et celui des valeurs locatives cadastrales de taxe foncière sont distincts. Le second ne doit pas occulter le premier qui occupe actuellement les esprits, et particulièrement la ponction de 7 milliards d'euros de l'Etat sur les budgets locaux.

La mise à jour des valeurs locatives cadastrales est une question d'équité qui doit pleinement être abordée, mais selon une méthode concertée (avec des simulations sur les effets collatéraux et en terme de péréquation) et un calendrier cohérent. Alors que les bases n'ont pas été révisées depuis les années 70, il n'est peut-être pas opportun de choisir spécialement une année de renouvellement des mandats municipaux pour effectuer cet ajustement structurel, même partiel.

Pour l'APVF, il ne faut donc pas abandonner le principe de l'actualisation des valeurs locatives cadastrales, mais cette réforme demande du temps et ne saurait être menée dans la précipitation en pleine campagne des élections municipales. Cette réforme doit être l'occasion d'atténuer les inégalités fiscales qui restent fortes en matière de valeurs locatives. L'APVF demande donc que soit réalisée toutes les études d'impact possibles pour mesurer très concrètement les effets d'une telle réforme.

La commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas (5 000 habitants, Gard) dont le maire est Jean-Michel Perret, membre du Bureau de l’APVF a été récompensée par le prix Territoria "ville durable", niveau or pour son projet d’éco-quartier « La Diane » dans sa commune.

Ce prix décerné par la ministre déléguée aux collectivités territoriales Françoise Gatel, s’inscrit dans le projet de « Ville du quart d’heure », suivant le concept développé par l’urbaniste franco-colombien de renommée internationale, Carlos Moreno. L’idée de la « Ville de quart d’heure » est de permettre à tout habitant de disposer de l’ensemble des aménités en quinze minutes depuis son domicile.

Le projet lui-même s’inscrit dans la perspective de créer un écoquartier périurbain durable. Pour la construction, 70% des matériaux sont bio et géosourcés locaux. L’enjeu énergétique est également pris en compte : la part d’autoconsommation du quartier devrait atteindre 81%, avec à la clef une réduction de plus de 40% des factures énergétiques des habitants. Dans un contexte de ZAN, le projet prend en compte les enjeux de sobriété foncière, avec une imperméabilisation de 17,5% de la surface du quartier, et l’implantation d’un espace vert de 5 300 m².

Une des caractéristiques remarquables du projet réside dans ses modalités de création. En effet, les habitants ont participé à la co-conception du projet de bout en bout. Les filières locales ont également été impliquées, avec la mise à contribution de la filière du bois des Cévennes et celle de la paille de riz.

Ce projet unique en France, déjà lauréat de l’appel à manifestation d’intérêt « Démonstrateur de la ville durable », dispose ainsi d’atouts pour faire référence et constituer un modèle pour développer des projets d’urbanisation de façon maîtrisée et résiliente.

Face aux défis croissants de la mobilité dans les territoires, le covoiturage à la demande apparaît comme un levier complémentaire aux réseaux de transport existants. La Commission Mobilités de l’APVF a consacré sa séance du 26 novembre à ce sujet, en présence de Sylvain Laval, maire de Saint-Martin-le-Vinoux et représentant Mobilités de l’APVF, ainsi que d’Adrien Tahon, Senior Vice President de BlaBlaCar, accompagné de son équipe.

BlaBlaCar : état des lieux et enjeux

BlaBlaCar, aujourd’hui forte de plus de 100 millions d’utilisateurs dans le monde, rappelle la portée environnementale du covoiturage longue distance :

• 2,5 millions de tonnes de CO₂ évitées,

• 87 % des sièges proposés en dehors des 500 axes les plus fréquentés, ce qui souligne l’intérêt du covoiturage pour les territoires moins denses.

Les intervenants ont mis en lumière la fracture territoriale qui touche les zones rurales et périurbaines :

• 20 millions de Français vivent dans des territoires où l’offre de transport est insuffisante ;

• 85,3 % d’entre eux se situent à plus de 10 minutes d’une gare ;

• Faute d’alternative, près de 80 % des trajets en zones peu denses se font en voiture individuelle.

Cette réalité renforce des inégalités : dans les zones rurales, la mobilité représente 16 % des dépenses des ménages, contre 12 % en zone urbaine. Elle pèse également sur l’attractivité des petites villes : 38 % des jeunes citent le manque de mobilité comme frein à leur installation.

Définir le covoiturage : une réflexion nécessaire

L’intervention de BlaBlaCar a ouvert un débat sur la définition même du covoiturage, notamment dans le contexte législatif français encadré par la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM). Aujourd’hui, la réglementation s’appuie sur l’idée que le conducteur effectue le trajet pour son propre compte, ce qui exclut certains trajets ponctuels ou non planifiables.

Un exemple intéressant vient d’Espagne, où le covoiturage est défini comme des trajets partagés à titre non onéreux, ce qui permet d’intégrer davantage de pratiques de mobilité émergentes. Une réécriture de la définition française permettrait d’élargir le champ d’action du covoiturage à la demande, tout en respectant le principe fondamental : pas de rémunération supplémentaire pour le conducteur.

Expériences locales et perspectives

Yannick Douls, représentant de la communauté de communes Millau Grands Causses en Occitanie, a souligné que les dispositifs de covoiturage fonctionnent particulièrement bien sur le trajet domicile–travail.

Les échanges ont également porté sur les expérimentations menées par certaines Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) et sur les travaux engagés avec le GART (Groupement des Autorités Responsables de Transport). L’enjeu : tester de nouveaux cadres et adapter les solutions au plus près des besoins locaux.

Tous les participants se sont accordés sur un point : il ne s’agit pas d’opposer les solutions mais de construire un véritable millefeuille de mobilités, combinant transport collectif, covoiturage, mobilités douces et services innovants pour répondre à la diversité des usages.

La loi de simplification du droit de l’urbanisme et du logement a été promulguée le 26 novembre 2025 et publiée au Journal officiel du 27 novembre. Porté par le gouvernement pour répondre à la crise du logement et à la chute des constructions neuves, le texte vise à accélérer les projets, réduire les délais et adapter les règles aux besoins des territoires.

Ce qui change

1. Des procédures d’urbanisme plus rapides

• Certaines modifications des PLU sont désormais sans évaluation environnementale.

• Les procédures évoluent : plus que deux modalités (modification simplifiée ou révision).

• La concertation électronique devient plus largement possible à la place de l’enquête publique.

• Le SCoT et le PLUi pourront être fusionnés en un document unique lorsque leurs périmètres correspondent.

• Création d’une opération de transformation urbaine (OTU) pour restructurer zones pavillonnaires ou commerciales.

• Accord du maire obligatoire en cas de dérogation au PLU.

2. Un contentieux de l’urbanisme resserré

• Le délai de recours gracieux passe de deux mois à un mois, sans prolonger le délai contentieux.

• Sanctions alourdies en cas de constructions illégales.

• Le Conseil constitutionnel a toutefois censuré la mesure conditionnant le droit de recours à la participation du public.

3. Davantage de leviers pour construire des logements

• Possibilité de déposer un permis d’aménager sur plusieurs sites.

• Des dérogations ponctuelles permettront de créer des logements dans les zones d’activités économiques.

• Assouplissement des règles de changement de destination dans les zones naturelles, agricoles et forestières.

• Création des résidences à vocation d’emploi, pour loger temporairement travailleurs mobiles, étudiants ou stagiaires à loyers encadrés.

• Adaptation du cadre des résidences hôtelières à vocation sociale pour accueillir les travailleurs de grands chantiers.

4. Solarisation des parkings : un dispositif ajusté

• Possibilité de mixer ombrières photovoltaïques et végétalisation.

• Obligation : 35 % de la moitié de la surface du parking doit être équipée en panneaux solaires.

• Les parkings de 1 500 à 10 000 m² pourront bénéficier d’un report jusqu’en 2030.

L’État envisage de contribuer à l’indemnisation des maires pour les missions qu’ils exercent en son nom. Une annonce qui relance le débat : comment reconnaître concrètement le travail régalien assuré au quotidien par les élus municipaux, et selon quelles modalités ?

L’annonce d’une contribution de l’État à l’indemnisation des maires pour les missions qu’ils exercent en son nom — état civil, police judiciaire, urbanisme, organisation des élections — marque une inflexion attendue dans le débat sur l’attractivité des fonctions municipales. Depuis des années, de nombreux élus soulignent que ces responsabilités régaliennes pèsent exclusivement sur les budgets communaux, sans compensation de l’État.

Si l’annonce marque une évolution, beaucoup d’interrogations demeurent sur sa traduction concrète. Le terme même de « prime » prête à confusion : il ne s’agit pas d’un supplément, mais d’une compensation pour un travail réalisé pour le compte de l’État. Le périmètre devra aussi être clarifié, notamment pour inclure les adjoints qui contribuent eux aussi à ces missions.

Le montant annoncé, autour de 500 euros par an, apparaît en décalage avec l’ampleur réelle des fonctions assurées. Des pistes plus proportionnées existent, comme une contribution indexée sur les indemnités de fonction. Enfin, une indemnisation forfaitaire identique pour toutes les communes ne refléterait pas la diversité des charges assumées : l’activité liée à l’état civil ou aux opérations électorales varie fortement selon la population.

Dans l’attente des concertations annoncées, les petites villes souhaitent que cette démarche ouvre la voie à un mécanisme juste, lisible et durable, reconnaissant pleinement le rôle essentiel que jouent les élus municipaux dans la mise en œuvre des missions régaliennes de l’État.

Covoiturage à la demande : une solution pour nos petites villes ?

Face aux défis de la mobilité dans nos territoires, le covoiturage à la demande se présente comme un levier complémentaire aux transports collectifs existants. Cette séance de la Commission Mobilités de l’APVF sera l’occasion d’échanger sur les possibilités offertes par ce service pour améliorer les déplacements du quotidien au bénéfice de nos petites villes. Vous pouvez vous inscrire sur ce lien pour participer.

Intervenants :

• Sylvain Laval, maire de Saint-Martin-le-Vinoux, représentant Mobilités de l’APVF

• Adrien Tahon, Senior Vice President, BlaBlaCar

Mercredi 26 novembre 2025
Visioconférence

Inscriptions via ce lien

Placée sous le haut patronage de Gérard Larcher, Président du Sénat, la 34ᵉ édition des Trophées Éco Actions a récompensé la commune de Mouans-Sartoux pour sa politique alimentaire ambitieuse et durable. La distinction, remise au Sénat sous la présidence de Jean-Pierre Bouquet, Maire de Vitry-le-François, Président des Eco Maires et membre du Bureau de l’APVF, met également en lumière l’action menée par Pierre Aschieri, Maire de Mouans-Sartoux et lui aussi membre du Bureau de l’APVF. 

Portée par Pierre Aschieri, Maire de Mouans-Sartoux et également membre du Bureau de l’APVF, la commune mène depuis plus de vingt ans une politique alimentaire particulièrement ambitieuse. Dès 2012, elle a généralisé les repas 100 % bio dans ses cantines, s’appuyant sur une régie agricole municipale de six hectares qui fournit aujourd’hui l’essentiel des légumes nécessaires aux écoles. Ce choix stratégique a permis de stabiliser le coût du ticket repas, de réduire de 80 % le gaspillage alimentaire et d’améliorer significativement les pratiques alimentaires des familles.

Créée en 2016, la MEAD est devenue la colonne vertébrale de cette démarche. Centre d’éducation, de formation, de recherche et d’accompagnement, elle anime des ateliers citoyens, participe au Projet alimentaire territorial et soutient les habitants dans l’adoption d’une alimentation plus saine, locale et durable. Les résultats sont mesurables : baisse de 26 % de l’empreinte carbone liée à l’alimentation, progression des pratiques responsables pour plus de sept habitants sur dix, et un taux d’obésité infantile nettement inférieur à la moyenne nationale.

L’APVF se félicite de cette récompense et salue l’engagement de Pierre Aschieri, dont la constance et la vision font de Mouans-Sartoux une référence nationale. Elle souligne également l’implication de Jean-Pierre Bouquet, Président des Eco Maires et membre du Bureau de l’APVF, qui œuvre depuis de nombreuses années à promouvoir l’innovation environnementale dans les communes.

Cette édition des Trophées Éco Actions a également permis de valoriser d’autres initiatives exemplaires dans les domaines de l’eau, de la transition énergétique, de la mobilité durable, de l’innovation low-tech ou encore de la solidarité, témoignant de la vitalité et de la créativité des territoires.

L’APVF adressse une nouvelle fois ses plus chaleureuses félicitations à la commune et poursuivra son engagement aux côtés des Eco Maires pour promouvoir et accompagner ces démarches locales qui façonnent les transitions de demain.